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1. Edition du site

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Propriétaire du site : Antoine Berne

Email cberne@live.frTel : 06.52.39.43.75

Adresse : 23 allée de la forêt 42580 l’Etrat

Identification de l’association : Yoga, Sophrologie et Bien Etre à l’Etrat - SIREN 914 887 559

Adresse de l’entreprise : 23 allée de la forêt 42580 l’Etrat

Responsable de publication : Antoine Berne - Email : cberne@live.frTel : 06.52.39.43.75

Adresse : 23 allée de la forêt 42580 l’Etrat

Ville du tribunal de compétence en cas de litige : Saint Etienne

Webmaster/créateur : madly graphic - info@madlygraphic.com

Hébergeur : WIX -  Wix.com Inc. - 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 - Téléphone : +1 415-639-9034

 

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considéré comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivi conformément aux dispositions tes articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

3. Limitations de responsabilité

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Antoine Berne décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.yogasophrologieletrat.com

Antoine Berne s'engage à sécuriser au mieux le site www.yogasophrologieletrat.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu. 

Antoine Berne se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. 

 

4. CNIL et gestion des données personnelles

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